Virgil est une société par actions simplifiée au capital de 16 554,90 euros. Elle est enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 841 647 290. Son siège social est situé au 7, impasse Charles Petit, 75011 Paris. Virgil exerce une activité de courtage en opérations de banque et en services de paiement, et fournit à ses clients un service d’investissement immobilier aux fins de faciliter l’acquisition de leur résidence principale. 
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Le Club Spoune est un service proposé par Virgil permettant d’accéder à des formations sur la finance personnelle, et à un service de coaching individualisé.

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les rapports entre Virgil et tout client (le « Client ») souhaitant accéder aux services proposés par Virgil dans le cadre du Club Spoune (les « Services »). Les présentes CGV entrent en vigueur à la date de leur publication sur le site www.spoune.wearevirgil.com (le « Site »).   
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Toute commande passée sur le Site entraîne l'acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV et vaut conclusion d’un contrat avec Virgil. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Virgil, prévaloir sur les présentes CGV. Les CGV applicables à la commande sont celles en vigueur sur le Site au jour de la commande. 

Les Services proposés par Virgil dans le cadre du Club Spoune comprennent : 
- l’accès à des formations sur la finance personnelle (les « Formations ») ;
- l’accès à un service de coaching individualisé (le « Coaching ») ;

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3.1 Formations
En souscrivant au Club Spoune, le Client aura accès aux Formations sur la plateforme de formation Spoune, hébergée sur le site www.systeme.io. Pour accéder aux Formations, le Client doit se connecter à l’aide de ses identifiants personnels. 

3.2 Coaching
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Les Parties reconnaissent que les partenariats conclus entre Virgil et les Partenaires peuvent évoluer à tout moment. En conséquence, les Offres sont susceptibles d’être modifiées, suspendues ou arrêtées à tout moment, sans préavis ni indemnité, et sans que cela n’engage la responsabilité de Virgil envers le Client.

Pour accéder aux Services, le Client doit souscrire au Club Spoune en se créant un compte. 

Lors de la création de son compte, le Client doit choisir un identifiant et un mot de passe. Le compte du Client est strictement personnel, et l’identifiant et le mot de passe doivent demeurés strictement confidentiels. Le Client assume l’entière responsabilité de l’activité qui a lieu sur son compte, et s’engage à préserver la sécurité de son compte. Le Client s’engage à ne créer qu’un seul compte, Virgil se réservant le droit de supprimer tout compte supplémentaire créé par le Client.

Le Client doit être une personne physique âgée de 16 ans ou plus. Tout Client mineur de plus de 16 ans doit obtenir l’autorisation écrite préalable de son représentant légal pour la collecte de ses données à caractère personnel et pour la passation de la commande. 

Virgil se réserve la possibilité de supprimer tout compte contrevenant aux présentes CGV.

Le Client garantit avoir fourni à Virgil des informations exactes, véridiques, à jour et complètes concernant son identité et ses coordonnées.

Virgil ne pourra en aucun cas être tenue responsable de dommages résultant du non-respect par le Client de ses obligations au titre du présent article.
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La validation de la commande implique l’acceptation du prix et de la description des Services.  

La commande est acceptée et réputée parfaite dès le paiement effectué, et ne peut être modifiée une fois le paiement effectué. 

Conformément à l'article L. 121-11 du Code de la consommation, Virgil se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu'il existe un litige avec le Client concernant le paiement d'une commande antérieure.
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Le prix des Services est celui en vigueur sur le Site au jour de la validation de la commande. Virgil a la possibilité de le modifier à tout moment, sous réserve d’en informer le Client préalablement à la passation de la commande. 

Le prix des Services est indiqué en euros toutes taxes comprises (incluant la TVA en vigueur au jour de la commande). 

Le paiement s’effectue sur le Site par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé mis à disposition sur le Site.  Lorsque le Client communique à Virgil ses coordonnées bancaires, celles-ci sont susceptibles d'être conservées par Virgil, afin de faciliter d'éventuels achats ultérieurs sur le Site.

Conformément à l'article L. 133-8 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise Virgil à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix des Services au jour de la commande.
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Les présentes CGV sont conclues pour une durée indéterminée. 

Virgil se réserve le droit de mettre un terme aux Services à tout moment et sans indemnité, moyennant un préavis de trente jours. En cas de cessation des Services, Virgil en informera le Client par email, qui aura la possibilité de continuer à accéder aux Services pendant une période de trente jours. 
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Virgil est soumise aux conditions de garanties légales prévues aux articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-12, et L. 211-1 du Code de la consommation.
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Les Formations et le Coaching proposés par Virgil ont une visée informative uniquement. Ils ne sauraient en aucun cas être interprétés comme un avis juridique, comptable, financier ou fiscal.

Les informations contenues dans les Formations et le Coaching ne garantissent en aucun cas une performance future, et Virgil ne saurait être tenue responsable des éventuelles décisions financières prises par le Client, qui est seul responsable de ses décisions. 

Bien que Virgil fasse ses meilleurs efforts afin de veiller à l'exactitude des informations contenues dans les Formations et le Coaching, elle ne peut le garantir. 
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Virgil met en place tous les moyens nécessaires au bon fonctionnement et au maintien de la continuité des Services qu’elle fournit au terme d’une obligation de moyens. 
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Toutefois, compte tenu des contraintes techniques et des limites inhérentes au réseau internet, Virgil ne peut garantir que les Services seront fournis sans interruption, et ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant :
- des éventuels dysfonctionnements qui pourraient survenir dans l'accès aux Services ;
- de l'indisponibilité temporaire ou définitive de l’accès aux Services ;
- de l'utilisation non autorisée par des tiers des informations mises à disposition sur le Site ;
- de la perte, la non délivrance ou le défaut de stockage des données et informations du Client.
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Virgil se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès aux Services pour des raisons légales ou réglementaires, ou pour assurer des opérations de maintenance, de réparation, d'entretien ou de mise à jour des Services, liées à l'évolution technologique ou nécessaires à la continuité des Services. En cas d’interruption, Virgil s’engage à ce qu’elle soit la plus brève possible au regard de la nature et complexité des incidents techniques rencontrés. Les interruptions temporaires seront, dans la mesure du possible, notifiées au Client au minimum 24 heures avant qu'elles n'interviennent, sauf lorsque ces interruptions ont un caractère d'urgence. 

Le Client reconnaît expressément que l'utilisation des Services et de leurs fonctionnalités s'effectue sous sa propre responsabilité. Il incombe au Client de prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger son matériel informatique, et Virgil décline toute responsabilité en cas de dommages causés au matériel informatique du Client.
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Conformément aux dispositions de l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le Client est informé que le droit de rétractation dont il bénéficie ne peut être exercé pour les contenus numériques non fournis sur un support matériel et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renonciation exprès à son droit de rétractation.
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Le Client reconnaît et accepte expressément que la fourniture des Services commence dès la confirmation de la commande, et renonce expressément à son droit de rétractation à ce titre. 
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Toutefois, les Parties conviennent que si le Client n’est pas entièrement satisfait des Services, il dispose de la faculté, pendant une durée de trente jours à compter de la validation de la commande, de solliciter un remboursement auprès de Virgil. Le droit à remboursement n’est accordé qu’à la condition de ne pas avoir visionné plus de 20% des Formations. 

Pour exercer ce droit, le Client doit contacter le service clients de Virgil par écrit, en indiquant les raisons de son insatisfaction et en fournissant les détails de la commande concernée. Sous réserve de la réception et de la validation de la demande de remboursement, le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze jours ouvrables suivant la confirmation de la demande par le service clients de Virgil.
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Virgil peut modifier ou mettre à jour les présentes CGV à tout moment. 

En cas de modification substantielle des CGV, le Client sera notifié par email de leur modification avant leur entrée en vigueur. 

L’utilisation des Services postérieurement à l’entrée en vigueur des nouvelles CGV signifie l’acceptation sans réserve des nouvelles CGV par le Client. Si le Client refuse de se conformer aux nouvelles CGV, il doit supprimer son compte et cesser d’utiliser les Services. 
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La responsabilité de Virgil ne saurait être retenue en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de l’une quelconque de ses obligations qui seraient dus à un cas de force majeure tel que défini à l’article 1218 du Code civil. 

En cas de survenance d’un tel évènement, Virgil en avisera le Client dans les sept jours de la date de survenance de l'événement.
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Tous les éléments constitutifs du Site et des Services sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de Virgil qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

En conséquence, la reproduction, la copie, la diffusion, l'enregistrement, la cession, la représentation et l'altération de tout ou partie du Site et/ou des Services sur tout support, pour un usage autre que personnel et privé dans un but non commercial sont strictement interdits, sauf autorisation expresse et préalable de Virgil.
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En souscrivant au Club Spoune, le Client reconnaît et accepte que Virgil est susceptible de collecter et traiter des données personnelles le concernant, conformément à sa Charte de Confidentialité (https://www.wearevirgil.com/a-propos/charte-de-confidentialite).

Le Client reconnaît avoir pris connaissance de la Charte de Confidentialité de Virgil et accepte les conditions qui y sont exposées, notamment en ce qui concerne la collecte, l'utilisation, la conservation et la divulgation de ses données personnelles. 

Le contrat conclu avec Virgil par l’intermédiaire des présentes CGV reste en vigueur après la résiliation, la suppression ou la désactivation du compte du Client. 

Si une quelconque disposition des présentes CGV est inexécutable, le reste des CGV demeurera en vigueur.

Le Client ne peut pas céder les droits ou obligations associés aux présentes CGV à des tiers sans le consentement de Virgil. 

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de réclamation, litige ou contestation lié à l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV, le Client a la possibilité de contacter Virgil (hello@wearevirgil.com) ou de saisir le Médiateur de la consommation, dont les coordonnées sont les suivantes :  

Médiateur de la Fédération professionnelle du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD)60 rue de la Boétie, 75008 Parishttp://www.mediateurfevad.fr/.

A défaut de règlement amiable, tout litige résultant de la formation, de l'interprétation ou de l'exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris, sans préjudice du droit du consommateur d'engager une procédure devant les tribunaux compétents d'une autre ville, conformément aux lois définissant les droits des consommateurs.